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Acceptation des conditions générales
Toute commande d’un produit sur le site http:/www.tortuebleumarine.com entraîne acceptation expresse et sans réserve des présentes conditions générales.
Disponibilité
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Nous nous réservons le droit d’annuler tout ou partie d’une commande en cas de défaillance de nos fournisseurs ou en cas de force majeure.
En cas d’indisponibilité, le montant de la marchandise indisponible vous sera remboursé ou un avoir vous sera proposé
Prix
Les prix sont exprimés en Euros toutes taxes comprises hors frais d'expédition.
Nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes, sous réserve de disponibilité. Les produits sont payables à la commande en un seul versement.
Pour tous les produits expédiés hors Union Européenne et DOM-TOM, des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Ces droits et sommes ne relèvent pas du ressort de Tortue Bleu Marine. Ils seront à la charge du client et relèvent de son entière responsabilité tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents du pays concerné.
Livraison
Les marchandises vendues voyagent aux risques et périls du destinataire à qui il appartiendra de vérifier la conformité et le nombre des envois reçus et de diligenter le cas échéant, contre le transporteur, notamment en cas d'avaries, de substitution ou de manque, les procédures prévues par les articles 105 et suivants du code de commerce, et notamment l'envoi d'une réclamation par LAR dans les trois jours suivants la livraison, non compris les jours fériés.
Le destinataire s'interdit tout recours contre Tortue Bleu Marine.
Droit de rétractation
En vertu de l'article L121-16 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de sept jours francs à compter de la livraison de sa commande pour faire retour des produits à Tortue Bleu Marine pour échange ou remboursement, sans pénalités à l'exception des frais de retour. Les objets retournés doivent l'être dans des conditions d'emballage qui garantissent leur intégrité et accompagnés d‘un double de la facture. Pour les produits immédiatement reproductibles (diagrammes) aucun retour ne sera accepté.
Propriété intellectuelle
Tous les textes, images, commentaires, ouvrages, illustrations reproduits sur le site http:/www.tortuebleumarine.com sont la propriété intellectuelle de Tortue Bleu Marine
Toute reproduction partielle ou totale du site sans notre accord préalable écrit est strictement interdite et constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle.
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Ces informations seront traitées par nos soins pour l’administration clientèle, pour diffusion de notre lettre d’information ou de nos offres promotionnelles. En aucun cas elles ne seront diffusées à des tiers sans votre accord.
Juridiction compétente
Tout différent relatif à la vente sera soumis au droit français devant le Tribunal de Commerce de LYON, seul compétent en cas de litiges
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